ALBERT SPORTS HANDBALL : site officiel du club de handball de Albert - clubeo

Règlement intérieur

Article 1 : respect du règlement

Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement intérieur, les statuts de d'Albert sports Handball ainsi que les règlements de la Fédération Française de Handball.

L'adhésion au Club est conditionnée à l'acceptation totale du présent règlement intérieur à compter de la saison 2010/2011.

Le règlement intérieur doit être lu, signé et accepté à la demande de licence. Une personne qui refuserait de signer ce règlement intérieur verra sa demande de licence refusée.

Article 2 : objet du club

Le club a pour objectif d'encourager et de permettre la pratique du Handball dans le strict respect de l'esprit sportif et de la personne humaine.

Article 3 : structure du club

o un président

o un secrétaire

o un trésorier

o les membres du bureau

o les licenciés

Article 4 : le bureau

Le Bureau composé du Président, du Secrétaire, du Trésorier et des autres membres élus, se réunit régulièrement selon un rythme défini en début de saison. Tous les membres désignés plus haut sont tenus d'assister à ces réunions. En cas de besoin, les décisions sont prises à la majorité, par vote à main levée, sauf si un des membres exige un vote à bulletin secret. Le bureau peut déléguer à l'un de ses membres sa responsabilité sur des aspects ponctuels ou permanents de son activité.

Les réunions du bureau peuvent être élargies aux entraîneurs, dirigeants, et ponctuellement, à d'autres intervenants, licenciés ou non à l'association. Ces intervenants auront alors exclusivement un pouvoir de délibération.

Le renouvellement du bureau définit par les statuts, se fait tous les ans par tiers. Le tiers sortant est composé des membres démissionnaires et des membres du bureau ayant la plus grande ancienneté dans le bureau. Si plusieurs membres ont une ancienneté équivalente, les plus âgés désignés sont sortants.

Article 5 : la licence

Tout adhérent à l'association doit, pour pouvoir participer aux entraînements, et aux compétitions être à jour de sa cotisation, et avoir fourni les documents nécessaires à l'établissement de sa licence pour la saison en cours.

Les conditions et prix des licences seront votés en réunion de bureau directeur et présentés chaque année lors de l'Assemblée Générale ordinaire.

Le dossier de licence complet est constitué de :

o la demande de licence (formulaire club)

o 1 photo d'identité récente

o le règlement de la licence

o l’échéancier complété et signé si paiement en plusieurs chèques

o l'autorisation parentale (exemplaire FFHB) dûment complétée et signée pour les adhérents mineurs

o les divers documents club (droit à l’image, autorisation transport, règlement intérieur …)

o La photocopie d'une pièce d'identité

o Un certificat médical (exemplaire FFHB)

o Tout autre document mis en place et validé par le bureau

Le dossier doit être rendu au plus tard 15 jours avant la date du premier match à jouer. Ce dossier sera à confier aux membres du bureau directeur présents aux différents entraînements. La demande de licence sera alors établie auprès de la Ligue. Aucune demande de licence ne sera faite à partir d'un dossier incomplet.

Mutation

Tous les joueurs issus d'un autre club affilié à la FFHB et licenciés dans ce club la saison précédente doivent faire une demande de mutation. Les frais inhérents à cette demande sont totalement pris en charge par le club, sous réserve d'un accord préalable du Président, du Trésorier et du Secrétaire. Les joueurs ou joueuses ayant quitté le club à une ou plusieurs reprises sont susceptibles de devoir payer leur mutation.

À la signature de cette demande de mutation, le joueur doit payer sa licence pour la saison.

Article 8 : l'entraînement

Le joueur est tenu de participer à tous les entrainements programmés en début de saison et d'en respecter les horaires.

Les adhérents sont tenus d'informer leur entraîneur de toute absence à une rencontre ou à un entraînement.

L'adhésion au club implique l'obligation de participer à un maximum d'entraînements, l'attention des parents des adhérents mineurs est particulièrement attirée sur ce point.

Lors des entrainements il est demandé de respecter une tenue adaptée pour la pratique sportive (pas de chaussures de ville, de jean…)

L’utilisation de la résine dite « verte » est strictement interdite au sein du gymnase.

Article 9 : les compétitions

Pour chaque rencontre, le ou les entraîneurs et dirigeants ont la responsabilité de la composition de l'équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison. Les rendez-vous sont à communiquer auprès des joueurs ou joueuses concernés. Libre aux dirigeants et entraineurs de s’organiser pour communiquer ces horaires.

En cas de besoin de reporter ou décaler une rencontre, le dirigeant ou responsable de l’équipe concernée doit faire une demande auprès du secrétaire, de son adjoint ou du président à travers le document intitulé « FORMULAIRE DE DEMANDE DE REPORT » validé le …. Ce document, doit être dûment complété, signé et remis 15 jours avant la date de la rencontre prévue. Le motif de la demande doit être recevable.

L'entraîneur, désigné en début de saison, compose chaque semaine les équipes en concertation avec les dirigeants. Le joueur est tenu de jouer dans l'équipe dans laquelle il a été retenu. En aucun cas, le joueur ne décide de l'équipe dans laquelle il jouera. Tout refus de jouer dans une équipe entraînera une instruction devant le pôle discipline et règlement du club.

Le responsable de l'équipe doit prendre en charge le matériel (maillots, ballons…) et les formalités administratives (licences). Pour les catégories concernées par le paiement des arbitres, le dirigeant doit se rapprocher du trésorier ou de son adjoint ou du président pour obtenir des chèques. Pour tenir la table de son match, chaque dirigeant, doit s’organiser pour présenter au minimum 1 chronométreur.

Aucune personne non titulaire d'une licence joueur au club ne peut participer à une rencontre officielle. L'entraîneur ou le dirigeant engage sa seule responsabilité et en assumera toutes les conséquences qui pourraient en résulter. Le club ne cautionnera aucun agissement visant à détourner les règlements en vigueur.

Concernant les catégories jeunes, chaque joueur et peu importe son « niveau » de jeu doit participer aux rencontres et avoir du de temps de jeu lorsqu’il est convoqué. Un joueur ne doit pas être convoqué pour rester sur le banc la totalité de la rencontre. Le cas échéant, le dirigeant sera convoqué par le pôle discipline et règlement du club.

Article 10 : participation des parents des adhérents mineurs

Les parents des adhérents mineurs sont sollicités par le dirigeant pour assurer le transport des équipes. Le dirigeant organise les déplacements. En cas d'absence ou d'insuffisance de moyens de transport, le dirigeant est autorisé à se déplacer avec un nombre minimal de joueurs pour éviter le forfait et d'informer les familles des joueurs non retenus, ou alors à purement et simplement annuler le déplacement.

Le transporteur s'oblige à vérifier que son assurance automobile couvre les personnes transportées.

Les entraineurs et dirigeants sont tenus de s’organiser dans les meilleurs délais en cas de besoin de réserver un minibus (Office du Sport ou Communauté de Communes uniquement). La demande doit être faite auprès du Président ou du Secrétaire 15 jours maxi avant la rencontre. L’utilisation du minibus est conditionnée au respect des règles établies par les structures mettant à disposition les véhicules. En cas de problème, le chauffeur sera convoqué par le pôle discipline et règlement.

Article 11 : assurance et responsabilité

La licence du joueur couvre les accidents survenus au cours de la pratique du handball, aussi bien dans les entrainements que dans les matchs officiels.

En cas d'accident, une déclaration sur un formulaire à réclamer aux entraîneurs ou aux dirigeants, devra être adressée par l'adhérent ou sa famille s'il est mineur, dans un délai de cinq jours à l'organisme assureur.

Pour les mineurs

Les parents doivent vérifier que leur assurance individuelle, leur responsabilité civile ou l'assurance scolaire couvre également pour les accidents que pourrait provoquer leur enfant en dehors de leurs horaires d'entraînements.

Si un accident survient au cours des entraînements ou des matchs, le jeune mineur est immédiatement conduit à l'hôpital le plus proche par les services de secours et les parents en sont aussitôt avertis. L'enfant ne pourra quitter l'hôpital qu'avec ses parents ou responsables légaux désignés.

Pour les licenciés mineurs ayant une prescription médicale, les parents doivent obligatoirement avertir le coach de l'équipe ainsi que l'entraîneur.

Article 12 : responsabilités du club, de ses entraîneurs, dirigeants et arbitres

Conformément aux statuts et règlements de la Fédération Française de HANDBALL, les dirigeants, entraîneurs et arbitres du club sont responsables des officiels, des joueurs et des spectateurs, et sont tenus de prendre les mesures nécessaires pour assurer le bon ordre, le respect de l'arbitre et des joueurs avant, pendant et après les rencontres. Les entraîneurs et dirigeants doivent être majeurs. En cas d'accident, ils doivent en informer le Président du club.

La prise en charge des adhérents mineurs par leur dirigeant et/ou entraîneur s'effectue à l'entrée des vestiaires 15 minutes avant le début des entraînements et à l'horaire de convocation des rencontres et 15 minutes après la fin des entrainements et des rencontres du weekend. Les parents doivent récupérer leurs enfants le plus rapidement possible. Avant ou au-delà de de ces 15 minutes, le club ne pourra être tenu responsable en cas de problème.

(ex : entrainement de 17h à 19h – responsabilité du club de 16h45 à 19h15)

Les parents d'adhérent mineur doivent s’assurer de la présence de l'entraîneur ou du dirigeant avant de laisser leur enfant, en cas de problème, le club ne saura être tenu pour responsable.

En compétition, les adhérents représentent l'Albert Sports HANDBALL et sont tenus au strict respect des règles sportives et de la morale.

Article 13 : Les questions financières

Tout licencié convoqué à un stage organisé par le Comité, la Ligue ou la Fédération se doit d'y participer, dans ce cas le Club prendra en charge le coût du stage. En cas d'empêchement, le licencié se doit d'en informer les responsables du stage sous peine de devoir rembourser les frais liés à sa non-participation.

Le Bureau Directeur du Club examinera avec attention toute demande de financement totale ou partielle de stage, de formation entrant dans le cadre de la pratique du Handball et en cohérence avec le projet du Club et les moyens financiers dont il dispose.

Le club s'engage à rembourser des frais de route selon le document intitulé « CONDITIONS GENERALES POUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS » mis en place le ….. Toute modification de ce document doit être approuvée par le Président, le Secrétaire et le Trésorier.

Article 14 : le code de bonne conduite

Pendant les rencontres chacun doit respecter les arbitres, l'adversaire, ses partenaires, les membres de l'association et les spectateurs.

L'association se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement toute personne adhérente ou non, si elle ne respecte pas ces règles de bonne conduite.

Il est rappelé que les spectateurs sont là pour encourager, supporter les joueurs et non pour manager ou pour arbitrer à la place de ceux désignés pour le faire.

Article 15 : équipements

Le club met à disposition du matériel et des équipements pour pratiquer en entrainement ou en match. Chaque licencié, doit respecter ce matériel mis à disposition. En cas de non-respect ou de dégradation des équipements (ballons, plots, barres, maillots…), le club pourra demander un dédommagement financier. Les utilisateurs doivent respecter le rangement du matériel et des locaux.

Article 16 : internet et les réseaux sociaux

Les propos tenus, écris, divulgués ou relayés par les licenciés du club, sur les réseaux sociaux ou sur quelconque plateforme internet sont de la responsabilité de leurs auteurs.

Le club ne cautionne pas et ne contribue pas à alimenter les commentaires sur les réseaux sociaux et les échanges peu courtois présents sur ces sites. En aucun cas, l’Albert Sports Handball ne portera d’intérêt à ce genre de messages. Les personnes qui souhaiteront, communiquer ou entreprendre des actions quelconques à ce niveau, le feront en leur nom et dans une volonté personnelle sous leur responsabilité.

Article 16 : modification du règlement intérieur

Toute modification jugée nécessaire du présent règlement intérieur devra être présentée et soumise au vote dans le cadre d'une réunion de bureau.

Date de modification : 19 Juin 2015

Voté et validé en AG le 19/06/2015

nov.
19:00
Théâtre du Jeu de Paume